Registre de publications récentes

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
DP8414826C21 DUMAS juillet 21, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
MARIAGE M. David PEHU Mme Christine PERROT juillet 21, 2026 07 août 2026 Mariages
Règlement de la piscine Municipale juillet 16, 2026 Aucune Règlements
Délibération 6 du 08/07/26. Modification du règlement intérieur de la Piscine Municipale. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Délibération 5 du 08/07/26. Convention de partenariat avec le fond de dotation du CRÉDIT AGRICOLE. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Délibération 4 du 08/07/26. Subvention exceptionnelle à l’association PREVIGRELE. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Délibération 3 du 08/07/26. Création de deux emplois non permanents à la suite d’un accroissement temporaire d’activité. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Délibération 2 du 08/07/26. Mise en vente de monuments funéraires et fixation des tarifs. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Délibération 1 du 08/07/26. Subvention exceptionnelle à l’association hippique de Sault. juillet 15, 2026 15 septembre 2026 Délibérations
Arrêté portant sur le passage en situation de VIGILANCE « sécheresse » sur le département de Vaucluse juillet 9, 2026 10 août 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
PC8414826C09 DE PRETER juillet 7, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Autorisation de voirie, règlementation temporaire de la circulation, Impasse des Cigales juillet 2, 2026 01 août 2026 Voirie/Circulation Temporaires
Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) pour le Vaucluse pour 2026-2027 juillet 1, 2026 01 juillet 2027 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
DP8414826C20 ECORENO juin 26, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC8414826C07 SEYNAEVE juin 26, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP08414826C0021 DUMAS juin 26, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DÉBIT BOISSON TEMPORAIRE MARCHÉ DU VENDREDI juin 24, 2026 19 septembre 2026 Arrêtés Municipaux Temporaires
DP8414826C17-RETRAIT juin 23, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Autorisation d’occupation du domaine public, Festival Jazz 2026, place du 8 mai juin 23, 2026 14 août 2026 Voirie/Circulation Temporaires
Interdiction temporaire d’accès au parvis de l’église en raison d’un risque de chute de matériaux juin 22, 2026 01 janvier 2027 Voirie/Circulation Temporaires
DP8414826C019-RECCO juin 17, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C018 COSTE juin 17, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
TIRAGE AU SORT DE LA LISTE PRÉPARATOIRE DU JURY D’ASSISES 2027 juin 11, 2026 Aucune Jury d'Assises
DÉLIBÉRATION 9 DU 05-06-26. DEMANDE D’AIDE ÉXEPTIONNELLE. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 11 DU 05-06-26. AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE AVEC LA POSTE. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 10 DU 05-06-26. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES AU MAIRE. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 8 DU 05-06-26. CONVENTION RELATIVE A L’ACCÈS ET L’INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DU CCFF SUR LES COMMUNES LIMITROPHES. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 7 DU 05-06-26. PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT . juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 6 DU 05-06-26. PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (F.A.J) 2026. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 5 DU 05-06-26. DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE VENTOUX SUD. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 4 DU 05-06-26. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS- PROPOSITION D’UNE LISTE DE NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 3 DU 05-06-26. EXERCE AU DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 2 DU 05-06-26. APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 1 DU 05-06-26. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE. juin 10, 2026 10 août 2026 Délibérations
DP8414826C15 DURAND T. juin 9, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Arrêté portant approbation du plan annuel de répartition 2026 des prélèvements à usage agricole juin 8, 2026 31 décembre 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
PC8414826C05 SEYNAEVE juin 4, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C06 LAMEIRE juin 4, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C20 ECORENO juin 2, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C03 FUTUR HOME juin 2, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
AT8414826C01 COMMUNE juin 2, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C17 EDF SOLUTIONS SOLAIRES juin 1, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DDM 21/2026 DU 29-05-26. ATTRIBUTION CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL juin 1, 2026 01 août 2026 Décisions du Maire
PC8414826C09 DE PRETER SANS SUITE mai 28, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC8414826C10 CC VENTOUX SUD mai 26, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C13 POVEDA J-C mai 26, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C19 RECCO JC mai 22, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C18 COSTE F. mai 21, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C16 SOL. ECONOMES mai 18, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC84148C09 DE PRETER mai 14, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP84148C14 EDF SOLAIRES mai 11, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP 8414826C17 EDF SOLAIRES mai 7, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
Arrêté n°2026/04-29-02 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote à des fins récréatives dans le département de Vaucluse du 01.05.26 au 31.10.26 mai 4, 2026 31 octobre 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
Arrêté n°2026/04-29-01 relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de Vaucluse mai 4, 2026 Aucune Arrêtés Préfectoraux Permanents