Registre de publications récentes

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Arrêté modificatif de l’arrêté 2026-T046 portant sur une modification de date (abattage de platanes) mai 28, 2026 01 juillet 2026 Voirie/Circulation Temporaires
PC8414826C09 DE PRETER SANS SUITE mai 28, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Occupation du domaine public, règlementation de la circulation, Rte de Carpentras (D942), abattage de deux platanes mai 27, 2026 01 juillet 2026 Voirie/Circulation Temporaires
ARRÊTE n° 2026-3884. Épreuve cycliste du 07/06/25 mai 27, 2026 08 juin 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
PC8414826C10 CC VENTOUX SUD mai 26, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C13 POVEDA J-C mai 26, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
AP du 18/05/26. Plans de chasse grand gibier pour la campagne 2026-2027 dans le département de Vaucluse, mai 22, 2026 22 juillet 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
AP du 21/05/26.Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de Vaucluse. mai 22, 2026 22 juillet 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
DDM 20/2026 DU 21-05-26. MAPA POUR DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DU CIMETIÈRE. AVENANT 1 mai 22, 2026 22 juillet 2026 Décisions du Maire
DDM 19/2026DU 21-05-26. MAPA POUR DES TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE DE L’ANCIEN HÔPITAL- AVENANT 1 mai 22, 2026 22 juillet 2026 Décisions du Maire
DDM 18/2026 DU 13-05-26. DÉCISION PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL. mai 22, 2026 22 juillet 2026 Décisions du Maire
DDM 17/2026 DU 13-05-26. AVENANT 1 A LA MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE RÉHABILITATION GLOBALE DE L’ÉGLISE mai 22, 2026 22 juillet 2026 Décisions du Maire
DP8414826C19 RECCO JC mai 22, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C18 COSTE F. mai 21, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
ARRETE DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE 21 JUIN 2026 mai 19, 2026 22 juin 2026 Arrêtés Municipaux Temporaires
DP8414826C16 SOL. ECONOMES mai 18, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC84148C09 DE PRETER mai 14, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
SAFER – APPEL DE CANDIDATURES mai 13, 2026 01 juin 2026 SAFER
Autorisation d’occupation du domaine public, installation d’un échafaudage, réfection de toiture, 1&5 Quart de l’Église mai 12, 2026 01 juillet 2026 Voirie/Circulation Temporaires
DP84148C14 EDF SOLAIRES mai 11, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DDM 16-2026 DU 07-05-26. MAPA POUR DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’ANCIEN HÔPITAL- AVENANT 1 AU LOT 4 MENUISERIES BOIS EXTÉRIEURES ET INTÉRIEURES mai 11, 2026 11 juillet 2026 Décisions du Maire
Autorisation de voirie, travaux de signalisation verticale et horizontale, chemin du cimetière mai 11, 2026 06 juin 2026 Voirie/Circulation Temporaires
DDM 15-2026 DU 07-05-2026. MAPA POUR DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’ANCIEN HÔPITAL- AVENANT 1 AU LOT 9 ÉLELECTRICITÉ. mai 11, 2026 11 juillet 2026 Décisions du Maire
DÉLIBÉRATION 13 DU 28/04/26. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LE FOYER RURAL » mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 12 DU 28/04/26. AVENANT 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE 2021/2027 AVEC LA SCEA ROMAN mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 11 DU 28/04/26. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA BUVETTE DE LA PISCINE MUNICIPALE AVEC L’ASSOCIATION LE FOYER RURAL mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 10 DU 28/04/26. COUPES AFFOUAGERES EXERCICE 2026-2027 mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 9 DU 28/04/26. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION « L’ENTENTE NAUTIQUE CHATEAURENARD » mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 8 DU 28/04/26. CONVENTION DE SURVEILLANCE DE LA PISCINE MUNICIPALE AVEC L’ASSOCIATION « L’ENTENTE NAUTIQUE CHATEAURENARD » mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 7 DU 28/04/26. SOCIÉTE PUBLIQUE LOCALE TERRITOIRE VAUCLUSE. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT PERMANENT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION EN TANT QUE CENSEUR, DU MEMBRE DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE, ET DU REPRÉSENTANT AUX AG ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 6 DU 28/04/26. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE D’AGENTS DE POLICE MUNICIPALE AVEC LA COMMUNE DE CAROMB 84380 mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 5 DU 28/04/26. VOTE DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 4 DU 28/04/26. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET CAMPING PISCINE mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 3 DU 28/04/26. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE STATION SERVICE COMMUNALE mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 2 DU 28/04/26. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DÉLIBÉRATION 1 DU 28/04/26. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L’EXERCICE 2026. mai 11, 2026 11 juillet 2026 Délibérations
DP 8414826C17 EDF SOLAIRES mai 7, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
Arrêté n°2026/04-29-02 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote à des fins récréatives dans le département de Vaucluse du 01.05.26 au 31.10.26 mai 4, 2026 31 octobre 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
Arrêté n°2026/04-29-01 relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de Vaucluse mai 4, 2026 Aucune Arrêtés Préfectoraux Permanents
Autorisation de manifestation cyclotourisme – Règlementation temporaire de la circulation route de Flassan avril 30, 2026 08 juin 2026 Voirie/Circulation Temporaires
Fête votive 2026 – Interdictions de stationnements et de circulation – Retraite aux Flambeaux – Jeu provençal avril 30, 2026 16 juillet 2026 Voirie/Circulation Temporaires
PC8414826C04 FATNASSI B. avril 27, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C10 RODRIGUEZ MP avril 27, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC8414826C08 DE PRETER/LACOERE avril 23, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C07 SEYNAEVE/DENEWETH avril 20, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DDM 14/2026. Contrat d’entretien d’ouverture motorisées sur des bâtiments communaux avril 20, 2026 20 juin 2026 Décisions du Maire
DDM 13/2026. Contrat d’entretien et de maintenance des équipements d’aire de jeux. avril 20, 2026 20 juin 2026 Décisions du Maire
DDM 12/2026. Renouvellement d’une concession au cimetière avril 20, 2026 20 juin 2026 Décisions du Maire
DDM 11/2026. Acquisition d’une concession au columbarium avril 20, 2026 20 juin 2026 Décisions du Maire
DP8414826C11 VERMEULEN-JURRIENS avril 17, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Arrêté Départemental Permission de voirie 2026-2844 avril 17, 2026 17 juin 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
DP8414826C15 DURAND avril 17, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C14 EDF avril 16, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C12 EDF SANS SUITE avril 14, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
PC8414826C05 SEYNAEVE G. avril 14, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
PC8414826C06 LAMEIRE J. avril 14, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C09 VILLECHENON R. avril 13, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Autorisation d’occupation du domaine public – Stationnement et circulation interdite – Place du 8 mai – Fête de la musique avril 10, 2026 23 juin 2026 Voirie/Circulation Temporaires
Délibération 18 du 31/03/26. Tarifs de la régie droits de place avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
DP8414826C05 SCI TATOU avril 7, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Délibération 17 du 31/03/26. Mandat spécial- Déplacement au Conseil Régional Provence Alpes Cote d’Azur- 10 Avril 2026 avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 16 du 31/03/26. Réhabilitation globale de l’église Saint-André, approbation du dossier de consultation des entreprises avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 15 du 31/03/26. Délégations du Conseil Municipal données au Maire avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 14 du 31/03/26. Fixation des indemnités de fonction à verser aux élus municipaux avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 13 du 31/03/26. Élection des membres de la commission d’appel d’offres avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 12 du 31/03/26. Désignation d’un correspondant tempête avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 11 du 31/03/26. Désignation d’un correspondant défense avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 10 du 31/03/26. Désignation des représentants à l’association départementale des comités communaux feux de forêt de Vaucluse avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 9 du 31/03/26. Désignation des représentants à l’association des communes forestières du Vaucluse avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 8 du 31/03/26. Désignation d’un référent à l’association syndicale autorisée (ASA) du canal de Carpentras avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 7 du 31/03/26. Désignation des représentants au syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Mont Ventoux avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 6 du 31/03/26. Élection des délégués au syndicat mixte forestier avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 5 du 31/03/26. Élection des délégués au syndicat d’énergie Vauclusien avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 4 du 31/03/26. Désignation d’un délégué représentant la commune à la mission locale du Comtat Vénaissin avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 3 du 31/03/26. Élection de délégués au syndicat mixte des eaux région Rhône-Ventoux avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 2 du 31/03/26. Création de comités consultatifs. avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
Délibération 1 du 31/03/26. Création de commissions communales avril 7, 2026 07 juin 2026 Délibérations
DP8414826C08 COMMUNE avril 7, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
2026-41. Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Joseph AROUTO 3ème Conseiller Miunicipal avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
2026-40. Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-France CHOPART 2ème Conseillère Municipale. avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
2026-39. Délégation de fonctions et de signature à Madame Ghyslaine JAUMOTTE 1ere Conseillère Municipale. avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
2026-38. Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Stéphane LECLERC 3ème ADJOINT avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
2026-37. Délégation de fonctions et de signature à Madame Suzy MACHUROT 2ème ADJOINT avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
2026-36. Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Marie TORELLI 1er ADJOINT avril 3, 2026 15 mars 2032 Arrêtés Municipaux Permanents
Autorisation de voirie, occupation du domaine public, La draille étroite, Branchement Enedis avril 2, 2026 22 juin 2026 Voirie/Circulation Temporaires
DP8414826C07 LC IMMO mars 31, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
Autorisation de voirie & occupation du domaine public 8 Impasse des Cigales mars 31, 2026 01 juin 2026 Voirie/Circulation Temporaires
DP8414826C12 EDF Solutions Solaires mars 25, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C06 FERREIRA S. mars 25, 2026 Aucune Décisions Urbanisme
DP8414826C11 VERMEULEN D. mars 24, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C10 RODRIGUEZ M.P. mars 24, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
DP8414826C08 Commune de Villes mars 24, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
A P n°29759187 autorisant la destruction de geais des chênes/étourneaux sansonnets mars 20, 2026 01 juillet 2026 Arrêtés Préfectoraux Temporaires
DP8414826C07 VILLECHENON R. mars 16, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme
N° 10/2026 Attribution concession dans le cimetière à M. EVRARD mars 11, 2026 Aucune Décisions du Maire
DP8414826C07 LC IMMO mars 4, 2026 Aucune Dépôts Urbanisme